Règles à respecter au niveau des clôtures

Règles à respecter au niveau des clôtures

Les règlementations étant différentes d’un département à l’autre, voir d’une copropriété à l’autre, il est indispensable de se renseigner auprès de sa mairie ou de son Syndic afin de faire le point sur la règlementation locale.

Pour toute installation de clôture, vous l’aurez compris, il y a des points indispensables à suivre, des règles à respecter, des recherches à faire concernant les règlementations obligatoires. Vous pourrez trouver quelques conseils sur cloturedeco.fr.

Que faire avant d’installer votre clôture ?

Pour savoir si votre clôture est sur votre propriété, à l’intérieur de votre propriété; ou même sur la propriété de votre voisin, vous aurez besoin de consulter le cadastre. Votre bureau du comté et le bureau de l’évaluateur peuvent déjà en avoir une copie; ou vous pouvez en avoir acheté un lorsque vous avez acheté votre maison. Sinon, ceux-ci coûtent généralement entre 450 euros et 1000 euros d’un géomètre qualifié. Bien que cela puisse sembler cher, cela vous évitera de nombreux maux de tête à long terme si vous mettez accidentellement la clôture à l’endroit où elle n’appartient pas.

Vérifiez les règles et les règlementations

Votre juridiction peut avoir des lois sur la distance à laquelle une clôture doit être placée sur votre propriété, qui est généralement de 2, 4, 6 ou 8 pouces de la ligne de propriété. D’autres zones vous permettront d’aller jusqu’à la limite de la propriété. Ces lois peuvent dépendre de l’endroit où vous vivez.

Pensez à une subdivision avec de grands chantiers où le recul n’aura pas d’importance par rapport à une maison en rangée urbaine où ces quelques pouces font vraiment une différence. Vous avez plus de chance d’être autorisé à construire directement sur la propriété dans une zone densément peuplée, mais cela varie.

Si vous habitez dans une zone avec une association de propriétaires, ils peuvent également avoir des règles concernant le placement de la clôture (sans parler du type de clôture que vous pouvez avoir dans vos cours avant et arrière). Vérifiez vos engagements auprès du syndicat de copropriété pour vous assurer que vous suivez les règlements.

En somme, il est plus qu’important de prendre en considérations les points et réglementations suivant :

  • Règlements sur la hauteur de votre clôture
  • Règlement sur où vous pouvez mettre votre clôture
  • Règlements sur la direction que votre clôture peut faire face
  • Règlements sur les types de matériaux que vous devez utiliser pour construire votre clôture
  • Que votre maison se trouve ou non dans un quartier historique qui pourrait avoir un impact sur votre  clôture
  • Que vous ayez besoin ou non d’un permis pour votre clôture
  • Si vous aurez besoin d’un arpenteur pour vérifier vos limites de propriété
  • Qu’il y ait ou non des lignes souterraines d’alimentation en électricité, en gaz ou en eau