Pour quelles raisons un assureur peut-il résilier votre assurance auto ?

Pour quelles raisons un assureur peut-il résilier votre assurance auto ?

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Que le contrat d’assurance auto soit résilié par l’assuré ou par l’assureur, il n’est pas toujours facile de souscrire une assurance auto de nouveau. En effet, de l’avis des compagnies d’assurances, il est dommageable d’être conducteur résilié, puisque cela est considéré comme un risque de proportions élevées à prendre en charge pour l’assureur. Cette dernière peut alors être réticente à vous fournir un contrat, ou peut vous faire la proposition d’une assurance moins attractive pour un coût élevé. Et ce, même si l’assureur n’est pas le coupable dans un sinistre, ou que celui-ci a connu de légers sinistres pendant ses années de conduite.

Les raisons pour lesquelles un assureur résilie un contrat d’assurance

Il y a des cas, où l’assuré soit déclaré à la compagnie d’assurance que son risque pourrait augmenter, et ce, dans les 15 jours. En fonction de l’importance de la menace que l’assuré a déclaré, l’assureur peut décider de la résiliation ou non du contrat d’assurance dans un délai maximal de 10 jours.

Il peut également y avoir d’autres raisons pour l’annulation de l’accord conclu par les deux parties. Quelques-unes des raisons de résiliation du contrat sont les suivantes, on peut noter :

  • aggravation du risque (par exemple, ajout de nouveaux conducteurs) ;
  • manquement de paiement des primes d’assurance à la date indiquée, il s’agit dans ce cas d’une résiliation de l’assurance auto en raison d’échéance impayée ;
  • le conducteur a rencontré un grand nombre de sinistres (exemple : sanctions pour défaut de plaque d’immatriculation), qui ont fait subir à l’assureur une indemnisation, et ce, même dans le cas où l’assuré ne serait pas lui-même le fautif ;
  • le permis de conduire du conducteur a été suspendu ;
  • l’assuré a conduit sous l’influence de l’alcool ou de drogues, et a causé un sinistre, le droit de résiliation dans ce cas est dicté par le Code des assurances ;
  • une déclaration mensongère sur le contrat d’assurance.

Comment retrouver un assureur quand on est résilié ?

Le conducteur résilié doit absolument trouver une nouvelle compagnie d’assurance dans un délai maximal de 30 jours suivant la résiliation du contrat par l’assureur, étant donné que l’assurance auto est obligatoire même pour les voitures qui ne roulent pas en France.
Ce délai est très court si l’on prend en considération le fait qu’il soit très difficile pour les conducteurs résiliés de trouver une nouvelle compagnie d’assurance, car celles-ci sont réticentes et n’acceptent généralement pas de fournir la protection d’un profil à risque.

En plus, l’assuré dont le contrat a été résilié par l’assureur se voit s’inscrire dans le fichier AGIRA, qui correspond à un registre comportant la liste de toutes les personnes résiliées, les compagnies d’assurances ayant la possibilité d’y accéder, ils peuvent facilement reconnaître un conducteur résilié.

Cependant, vous pouvez faire recours à une compagnie d’assurance spécialisée dans la couverture des conducteurs ayant subi une résiliation. Le coût global de l’assurance y sera beaucoup moins cher qu’avec une compagnie d’assurance classique, mais les clauses d’indemnisation doivent être étudiées, car leurs avantages seront bien plus faibles, on note :

  • la franchise sera bien évidemment beaucoup plus chère,
  • la limite supérieure de l’indemnisation sera relativement basse,
  • le délai des périodes de latence peut être librement fixé par la compagnie d’assurance,
  • la portée d’exclusion de la garantie devrait être plus importante que celle des conducteurs non résiliés.

Coût d’une assurance auto pour résiliés

Que l’assurance auto soit commandée par une compagnie d’assurance pour résiliés, ou une compagnie d’assurance classique, la souscription d’une assurance auto pour un résilié est toujours plus chère que celle offerte à un conducteur ordinaire.

Lorsque la compagnie d’assurance accepte la demande de l’assuré, elle demandera des primes d’assurance supplémentaires pour compenser le risque accru des conducteurs déjà résiliés. Toutefois, il y a certains critères par lesquels le montant total de la prime supplémentaire est calculé. En effet, ce montant dépend de la raison de la résiliation précédente du contrat.
Par exemple, dans le cas où un conducteur serait résilié en raison de la révocation de son permis de conduire pendant pas moins de 6 mois, sa prime d’assurance annuelle peut augmenter de la moitié. À l’inverse, si un conducteur est résilié en raison de l’annulation de son permis de conduire, sa prime supplémentaire s’élèvera au double de la prime basique.